Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les Chevriers de l'Aude
BARTHES XAVIER

Numéro de dépôt :
99831865
Date de dépôt :
24/12/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/12/2009

Présentation de la marque Les Chevriers de l'Aude

Déposée le 24 décembre 1999 par BARTHES XAVIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les Chevriers de l'Aude » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-05 du 4 février 2000.

Le déposant est BARTHES XAVIER, domicilié(e) LA RAQUE, 11409 CASTELNAUDARY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, XAVIER BARTHES - France.

La marque Les Chevriers de l'Aude a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99831865.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Chevriers de l'Aude est expirée depuis le 24 décembre 2009.

BARTHES XAVIER a également déposé les autres marques suivantes : GARRIGUE , GARRIDOC


BARTHES XAVIER - LA RAQUE, 11409 CASTELNAUDARY - France


XAVIER BARTHES - France


Inscription le 28 juin 2001 - Transmission totale de propriété n°325974 - Publication au BOPI 2001-06-28

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-22

Publication - Publication le 4 févr. 2000 au BOPI 2000-05

Fromages. Laits et produits laitiers. Glaces comestibles. Miel. Boissons sans alcool.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.